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Marques déposées par INSTITUT PASTEUR
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CHATEAU DES RAVATYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DES RAVATYS
INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
1573603
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2030
CHATEAU DES RAVATYS de INSTITUT PASTEUR

Présentation de la marque CHATEAU DES RAVATYS

Déposée le 2 février 1990 par INSTITUT PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DES RAVATYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d'utilité publique domicilié(e) 25-28 Rue du Docteur Roux - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHATEAU DES RAVATYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DES RAVATYS arrivera à expiration en date du 2 février 2030.

INSTITUT PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : PASTEURDON : PENSEZ À NOUS, PENSEZ À VOUS , Ne soyez pas sport avec les maladies , INSTITUT PASTEUR , L'INCURABLE CURIOSITÉ , PASTEURDON , , PASTEURDON , LE DON SANS DETOUR , DEFENDONS LA RECHERCHE , PASTEUR PARIS UNIVERSITY


INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d'utilité publique - 25-28 Rue du Docteur Roux - 75015 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2161052 - Publication au BOPI 2000-01-05

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2010 n°2427878 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-14

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2019 n°2732265 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-02

Vin rouge en appellation d'origine contrôlée Brouilly, vin rouge en appellation d'origine contrôlée Côte de Brouilly